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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIRMA DIFFUSION
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Cuvée Marie Antoinette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Marie Antoinette
FIRMA DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4049029
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
Cuvée Marie Antoinette de FIRMA DIFFUSION

Présentation de la marque Cuvée Marie Antoinette

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIRMA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuvée Marie Antoinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIRMA DIFFUSION domicilié(e) CAP 18 ALLEE D54, 189 RUE D'AUBERVILLIERS - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 030 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRMA DIFFUSION, Mme BOUVEROT Marie Hélène domicilié(e) CAP 18 ALLEE D54, 189 RUE D'AUBERVILLIERS - 75018 - PARIS - France.

La marque Cuvée Marie Antoinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Marie Antoinette est expirée depuis le 21 novembre 2023.

FIRMA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Un thé à Paris


FIRMA DIFFUSION, SARL - CAP 18 ALLEE D54, 189 RUE D'AUBERVILLIERS - 75018 - PARIS - France - SIREN 402030969


FIRMA DIFFUSION, Mme BOUVEROT Marie Hélène - CAP 18 ALLEE D54, 189 RUE D'AUBERVILLIERS - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618668 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aucun de ces produits ne contenant d'alcool.